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Qu'est ce que Re-Cycle Aventure Re-Cycle Aventure est une entreprise proposant des sorties en VTTAE 🚴⚡, accompagné d'un guide 🧭(Thomas) pour vous partager sa passion pour le vélo et tout ce que le d...
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Circuits en VTTAE adapté à tous les niveaux de pratiques. Au départ de l'espace Força Réal à Corneilla la Rivière, 66550. Se présenter 15 min avant l'heure du départ ! Venez admirer le coucher de soleil avec un panorama 360°en VTT à assistance électrique. Lors d'une balade détente pour une reconnexion à la nature, partager en famille ou entre amis cette expérience unique sur les plus belles pistes de Força Réal.
Carte cadeau valable 12 mois
Sur la formule Coucher de soleil Força Réal
Le prix comprend Une Randonnée guidée en VTTAE valable pour 2 personnes
Le prix ne comprend pas Toutes autres randonnées, ou location et réparation de vélo.
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Le contrat de location a pour objet de fixer les modalités de location des vélos,
proposée par Re-Cycle Aventure. Dans la suite du document, le souscripteur du
contrat sera dénommé l’«utilisateur ».
L’utilisateur du vélo déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir
connaissance d’aucune contre-indication médicale. Les personnes mineures
doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur
permettant de louer un vélo. Le loueur ne pourra être tenu pour responsable des
dommages dus à l’inaptitude de l’utilisateur.
Les vélos, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la
réglementation en vigueur lors de leur location et en bon état de
fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les
normes de sécurité. L’utilisateur doit être couvert par une assurance en
responsabilité civile. Il dégage le loueur Re-Cylce Aventure de toute
responsabilité découlant de l’utilisation du matériel loué, notamment
en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de
l’usage du vélo. Le matériel loué (vélo et accessoires) reste la propriété
exclusive de Re-Cycle Aventure pendant toute la durée de la location.
L’utilisateur ne peut les sous-louer à un tiers.
L’utilisateur est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel loué ou
du fait de son utilisation.
L’utilisateur reconnaît que le matériel loué est en parfait état de marche.
L’utilisateur s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses
capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront
transmises par le loueur, à utiliser le vélo loué dans des conditions normales, et
à ne pas transporter sur le porte-bagages une personne ou une charge
supérieure à 25 kg.
Il s’engage à restituer le vélo dans son état d’origine aux dates convenues
au contrat.
L’utilisateur déclare se soumettre au présent règlement du code de
la route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur au cours de la
location, le loueur Re-Cycle Aventure ne pourra en aucun cas être tenu pour
responsable.
L’utilisateur s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter le vol ou
la dégradation du vélo loué. À cet effet, quelle que soit la durée du
stationnement du vélo, il s’engage à l’attacher à un point fixe à l’aide de l’antivol
fourni ou utiliser l’antivol existant pour un vélo à assistance électrique.
Tous vélos volés pendant la durée de la location, aura pour conséquence
l’encaissement de la totalité de la caution du ou des vélos concerné(s) si
l’utilisateur n’apporte pas la preuve que le matériel a été utilisé correctement
(cadenas coupé).
En cas de défaillance technique du vélo en cours de contrat,
l’utilisateur ne peut pas engager de travaux de réparation de sa propre initiative.
Il est tenu d’en informer le loueur et de rapporter le vélo. À sa demande, le vélo
sera remplacé par un vélo de même type, sous réserve des disponibilités et en
l’absence de responsabilité fautive de l’utilisateur, pour la période restant à
courir.
L’utilisateur ne pourra réclamer ni le remboursement de frais ou de
facture, ni dommages et intérêts.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent
règlement entraînera le refus de la location.
Afin de souscrire un contrat de location, l’utilisateur devra présenter un
justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire, passeport).
La carte vitale, ou autre cartes de type, abonnement de transport, de salle de sport, etc..., ne peut en aucun cas être utilisé comme justificatif d'identité lors de la signature du dit contrat.
Durée de location, prolongation, résiliation
Toute location, quelle qu’en soit la durée choisie lors de la souscription du
contrat, est due dans son intégralité.
Toute résiliation, quelle qu’en soit la durée restante au moment de la résiliation,
ne se verra pas appliquer de remboursement pour la période non louée.
Lors du retour du vélo, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la
fermeture du service de location.
Il pourra alors, s’il le souhaite, renouveler sa location. En cas de
renouvellement, l’utilisateur doit présenter le vélo loué. Pour la formule
demi-journée ou journée, le vélo doit être rendu le jour même
de sa location. Au terme de la période de location, en cas de non restitution du
vélo, le retard ou la non-restitution seront facturés conformément aux articles 6
et 7.
Tarifs et modalité de paiement
Les tarifs de location, des cautions et des pénalités de retard de restitution du
vélo, ainsi que les modalités de paiement sont affichées. Les prix facturés sont
ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se réservant le droit
de modifier ses tarifs à tout moment. Dans ce cas, l’utilisateur sera informé au
moins un mois à l’avance, par voie d’affichage. Les nouveaux tarifs ne seront
appliqués que lorsque l’utilisateur débutera une nouvelle période de location.
L’utilisateur est tenu de payer sa première période de location le jour où débute
la location. Si l’utilisateur souhaite renouveler son contrat, les périodes de
location suivantes devront être payées avant leur entrée en vigueur. Dans le cas
contraire, l’utilisateur sera tenu de payer des pénalités de retard.
Les moyens de paiement acceptés par Re-Cycle Aventure sont chèques,
chèques vacances(ANCV) et espèces ou carte bancaires via la plateforme LyfPay.
Les virements sont acceptés s' ils ont été fait avant la récupération du vélo
aux coordonnées bancaires suivantes :
IBAN : FR76 1005 7193 1500 0206 6010 138
BIC : CMCIFRPP
Préalablement à la remise du matériel loué, l’utilisateur doit obligatoirement
déposer en caution une pièce justificative tel que carte d’identité, permis de
conduire, passeport ou carte bleue. Re-Cycle Aventure accepte les chèques
en caution uniquement si ils sont accompagnés d’une pièce d’identité aux
mêmes noms et prénoms.
Le vélo loué doit impérativement être restitué au plus tard le jour indiqué sur le
contrat de location. La caution sera rendue à l’utilisateur lors de la restitution du
matériel loué. Tout retard fera l’objet de pénalités de retard comme indiqué sur
le tableau tarifaire. L’utilisateur pourra toutefois renouveler sa location pour une
nouvelle période ; dans ce cas les pénalités de retard ne seront pas facturées.
En cas de vol, l’utilisateur doit justifier, auprès du loueur et dans un délai
maximal de 24 heures après le vol, d’un dépôt de plainte effectuée dans les 24
heures auprès d’un commissariat de police ou d’une gendarmerie. Il pourra lui
être fourni, sur demande, une attestation d’encaissement si l’utilisateur souhaite
se faire rembourser la caution par son assurance.
Si le vélo volé est restitué au loueur, l’utilisateur ayant respecté la procédure
ci-dessus sera remboursé du montant de la caution encaissée, déduction faite
des éventuels frais de remise en état du vélo (cf. article 7)
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de location, ou en
cas de dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des
factures suivantes :
- Facture du prix du vélo neuf, dans le cas d’un défaut de restitution
du vélo ;
- Facture d’un montant équivalent à la facture de réparation
correspondante, dans le cas de réparations consécutives à des
dégradations ou pièces manquantes ;
- Facture du montant de pénalités de retard (cf. article 6).
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
La récupération et le dépôt du vélo se font aux horaires d'ouverture de l'atelier,
disponibles à l'adresse https://re-cycle-aventure.fr/
Re-Cycle Aventure : 8 impasse des hortes, Corneilla la Rivière, 66550
RAPPEL : Pour rendre un vélo, l’utilisateur doit venir au plus tard 30
minutes avant la fermeture.
Article 9 : Informatique et liberté
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978,
modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous
vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer
ce droit, adressez-vous au loueur.
ANNEXE: Nomenclature des pièces dégradées en € TTC
Réparation et échange de pièces :
• Coût de main d’œuvre 60 € (soit 1h) pour les interventions techniques de produits complexes
• Coût de main d’œuvre 30 € (soit 1/2h) pour les interventions techniques de produits non complexes
• Lavage : 10 €
• VTTAE : 1500 €
• VTT et VTC: 500 €
• VTT tout-suspendu: 800 €
• Batterie VAE :600 €
• Fourche : 300 €
• Pédalier : 50 €
• Roue avant VTT : 80 €
• Roue arrière VTT : 100€
• Roue avant VTTAE :: 200 €
• Roue arrière VTTAE : 300 €
• Manette / Vitesse : 30 €
• Pâte de dérailleur : 50 €
• Guidon : 60 €
• Contrôleur : 200 €
• Dérailleur : 60 €
• Câblage électrique : 50 €
• Câblage frein : 15 €
• Câblage dérailleur : 20 €
• Système de frein hydraulique VTTAE : 180 €
• Système de frein hydraulique VTT: 140 €
• Pneus : 40 €
• Disque de frein : 40 €
• Selle : 15 €
• Chaîne : 40 €
• Poignée guidon : 15 €
• Levier de frein : 45 €
• Levier de frein VTTAE : 90 €
• Garde boue : 20 €
• Pare-chaîne : 15 €
• Eclairage avant : 38 €
• Eclairage arrière : 25 €
• Catadioptre : 5 €
• Pédale : 25 €
• Béquille : 25 €
Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
•Siège enfant : 60 €
•Remorque enfant : 250 €
•Chaîne anti-vol : 50 €
•Sonnette : 5 €
•Casque : 50 €
•Bombe anti-crevaison : 10 €
•Sacoche porte-bagages : 50 €
•Support smartphone : 10 €
•Tendeur : 8 €
Fait à Corneilla la rivière le 05/05/2023
Le Devis de réparation a pour objet de fixer les modalités de réparation du vélo,
proposée par Re-Cycle Aventure. Dans la suite du document, le souscripteur du
devis sera dénommé le «client ».
Le client du vélo déclare être apte à pouvoir régler les factures liés au réparations. Les personnes mineures
doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur
permettant de réparer un vélo. Le réparateur ne pourra être tenu pour responsable des
dommages ou salissures dus à l’inaptitude du client.
Les vélos, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la
réglementation en vigueur lors de leur réparation et en bon état de
fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les
normes de sécurité. Le cient doit être couvert par une assurance en
responsabilité civile. Il dégage le réparateur Re-Cylce Aventure de toute
responsabilité découlant de l’utilisation du matériel vendu et/ou réparé, notamment
en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de
l’usage du vélo. Le matériel réparé/entretenu (vélo et accessoires) reste la propriété
exclusive du client, il peut donc récupérer les pièces et éléments modifiés s'il le souhaite, ou en faire don à Re-Cycle Aventure, pour le tri, le recyclage, ou la réutilisation et vente de pièces comme occasion.
L’utilisateur est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel vendu et réparé ou
du fait de son utilisation.
Le client reconnaît que le matériel vendu est en parfait état de marche.
Le client s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses
capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront
transmises par le réparateur, à utiliser le vélo loué dans des conditions normales.
Le client déclare se soumettre au présent règlement du code de
la route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur après les réparations, le réparateur Re-Cycle Aventure ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
En cas de défaillance technique du vélo en cours de contrat,
l’utilisateur peut engager de travaux de réparation supplémentaire après
en avoir été informé par téléphone ou mail.
À la demande du client, un vélo sera temporairement prêté par un vélo de même type,
sous réserve de disponibilité et de dépôt de caution.
Tout vélo de remplacement se verra facturé aux nombre de jours passés après la fin des travaux sur le vélo du client, aux montant journalier des tarifs de locations en vigueur.
L’utilisateur ne pourra réclamer ni le remboursement de frais ou de
facture, ni dommages et intérêts.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent
règlement entraînera le refus de la réparation.
Par la signature du devis et la mention "Bon pour accord", le client accepte les conditions générales de ventes, article "La réparation" .
Cela signifie, qu'une fois le devis signé, le client refuse à faire toutes oppositions concernant la facture, à partir du moment où, l'article et le montant concerné est/sont identique sur le devis et la facture.
Frais supplémentaire, gardiennage
En signant le devis, le client reconnais avoir pris connaissance des conditions générales et être en accord avec celles-ci. Il reconnais aussi connaitre les conditions de tarification de gardiennage qui sont les suivantes.
Les frais de gardiennages s'applique dans un délais de 3 jours suivant la fin complète des réparations indiquées dans le devis concerné. Le client se verra informé par tout les moyens qu'il aura mis à disposition du réparateur pour le joindre (Téléphone, E-Mail...), de la fin des travaux sur son vélo, le jour même de la fin de ces dit travaux.
Le montant du gardiennage s'élève à 10 € / jours.
Toute résiliation, quelle qu’en soit le motif, le client se verra facturé tous les frais engagés par le réparateur Commande de matériel si pas en stock de l'atelier, les frais de port, ainsi que les frais de gardiennage qui s'appliqueront dans un délais de 3 jour après la date de signature du devis jusqu'au moment de la résiliation.
Tarifs et modalité de paiement
Les tarifs de réparation, des avances et des frais de gardiennage du
vélo, ainsi que les modalités de paiement sont affichées (en boutique, sur internet...). Les prix facturés sont
ceux des tarifs en vigueur au jour de la réalisation du devis, le réparateur se réservant le droit
de modifier ses tarifs à tout moment. Dans ce cas, l’utilisateur sera informé au
moins un mois à l’avance, par voie d’affichage. Les nouveaux tarifs ne seront
appliqués que lorsque l’utilisateur débutera une nouvelle période de réparation.
Le souscripteur est tenu de payer le montant total de la facture pour récupérer son/ses vélos (article 1948 du Code Civil). Si le client souhaite engager de nouvelles réparations, un nouveau devis sera établies, et le période des frais de gardiennage remis à zéro pour les nouvelles réparations, si il y à déjà des frais de gardiennage engagés (dépassement des 3 jours après la fin des travaux), ils se cumulerons à un éventuel nouveau retard après une période de 3 jours suivant la fin des nouveaux travaux.
Les moyens de paiement acceptés par Re-Cycle Aventure sont chèques,
chèques vacances(ANCV) et espèces ou carte bancaires via la plateforme LyfPay.
Les virements sont acceptés s' ils ont été fait avant la récupération du vélo
aux coordonnées bancaires suivantes :
IBAN : FR76 1005 7193 1500 0206 6010 138
BIC : CMCIFRPP
Pour toutes réparations d'un montant égal ou supérieur à 200 €, le souscripteur du contrat (Devis) devras réaliser une avance de 100 € auprès du réparateur lors de la signature du devis.
Le vélo réparé est stocké dans un atelier fermé (hors d'eau hors d'air) et sécurisé, il est donc impossible que vous retrouviez votre vélo plus sale qu'au moment où vous l'avais laissé au réparateur, vous ne pouvez donc pas exiger un nettoyage gratuit ou tout autre réparation aux frais du réparateur.
En cas de vol, avec preuve d'effraction dans la zone de stockage du vélo, le réparateur se verra l'obligation d'indemniser le souscripteur du contrat, soit à l'amiable soit par les paiement d'un montant à hauteur de la valeur du marché du vélo concerné.
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de réparation (Devis), ou en
cas de vélo(s) non récupéré(s), le réparateur se verra (conformément à la loi dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des
factures suivantes :
- Facture de répartion du vélo ou des frais déjàs engagés par le réparateur, dans le cas d’un défaut de restitution
du vélo ;
- frais de gardiennage.
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
La récupération et le dépôt du vélo se font aux horaires d'ouverture de l'atelier,
disponibles à l'adresse https://re-cycle-aventure.fr/
Re-Cycle Aventure : 8 impasse des hortes, Corneilla la Rivière, 66550
RAPPEL : Pour déposer ou récupérer un vélo, le souscripteur doit venir au plus tard 30
minutes avant la fermeture.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978,
modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous
vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer
ce droit, adressez-vous au loueur.
Re-Cycle Aventure est une entreprise proposant des sorties en VTTAE 🚴⚡, accompagné d'un guide 🧭(Thomas) pour vous partager sa passion pour le vélo et tout ce que le département des Pyrénées-Orientales peut offrir :
-Panoramas imprenables 🏞️
-Sentiers VTT tout niveaux 🚵♂️
-Producteurs locaux soucieux de l'environnement 🚜🍷
Que ce soit en bord de mer 🏖️, en plaine ou en montagne ⛰️, vous vivrez une expérience inoubliable !!!
🔧 Un service de réparation, d'entretien et d'amélioration vous est également proposé. 🔧
Pour finir, de la location de vélos de la récupération ♻️, des stages (adultes et/ou enfants) ainsi que des cartes cadeaux sont disponibles. 🎁
Anglais
Français
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Si l’une des dispositions de ces conditions générales d’utilisation est ou devient invalide, non-exécutoire ou non-contraignante, vous demeurez lié par toutes les autres dispositions établies dans ces conditions. Si tel est le cas, les dispositions invalides devront être appliquées dans les limites possibles de la loi et vous acceptez de vous conformer à des dispositions qui auraient les mêmes effets que les termes invalides, non-exécutoires ou non-contraignants de ces conditions générales d’utilisation.
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Le contrat de location a pour objet de fixer les modalités de location des vélos,
proposée par Re-Cycle Aventure. Dans la suite du document, le souscripteur du
contrat sera dénommé l’«utilisateur ».
L’utilisateur du vélo déclare être apte à la pratique du vélo et n’avoir
connaissance d’aucune contre-indication médicale. Les personnes mineures
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permettant de louer un vélo. Le loueur ne pourra être tenu pour responsable des
dommages dus à l’inaptitude de l’utilisateur.
Les vélos, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la
réglementation en vigueur lors de leur location et en bon état de
fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les
normes de sécurité. L’utilisateur doit être couvert par une assurance en
responsabilité civile. Il dégage le loueur Re-Cylce Aventure de toute
responsabilité découlant de l’utilisation du matériel loué, notamment
en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de
l’usage du vélo. Le matériel loué (vélo et accessoires) reste la propriété
exclusive de Re-Cycle Aventure pendant toute la durée de la location.
L’utilisateur ne peut les sous-louer à un tiers.
L’utilisateur est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel loué ou
du fait de son utilisation.
L’utilisateur reconnaît que le matériel loué est en parfait état de marche.
L’utilisateur s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses
capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront
transmises par le loueur, à utiliser le vélo loué dans des conditions normales, et
à ne pas transporter sur le porte-bagages une personne ou une charge
supérieure à 25 kg.
Il s’engage à restituer le vélo dans son état d’origine aux dates convenues
au contrat.
L’utilisateur déclare se soumettre au présent règlement du code de
la route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur au cours de la
location, le loueur Re-Cycle Aventure ne pourra en aucun cas être tenu pour
responsable.
L’utilisateur s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter le vol ou
la dégradation du vélo loué. À cet effet, quelle que soit la durée du
stationnement du vélo, il s’engage à l’attacher à un point fixe à l’aide de l’antivol
fourni ou utiliser l’antivol existant pour un vélo à assistance électrique.
Tous vélos volés pendant la durée de la location, aura pour conséquence
l’encaissement de la totalité de la caution du ou des vélos concerné(s) si
l’utilisateur n’apporte pas la preuve que le matériel a été utilisé correctement
(cadenas coupé).
En cas de défaillance technique du vélo en cours de contrat,
l’utilisateur ne peut pas engager de travaux de réparation de sa propre initiative.
Il est tenu d’en informer le loueur et de rapporter le vélo. À sa demande, le vélo
sera remplacé par un vélo de même type, sous réserve des disponibilités et en
l’absence de responsabilité fautive de l’utilisateur, pour la période restant à
courir.
L’utilisateur ne pourra réclamer ni le remboursement de frais ou de
facture, ni dommages et intérêts.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent
règlement entraînera le refus de la location.
Afin de souscrire un contrat de location, l’utilisateur devra présenter un
justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire, passeport).
La carte vitale, ou autre cartes de type, abonnement de transport, de salle de sport, etc..., ne peut en aucun cas être utilisé comme justificatif d'identité lors de la signature du dit contrat.
Durée de location, prolongation, résiliation
Toute location, quelle qu’en soit la durée choisie lors de la souscription du
contrat, est due dans son intégralité.
Toute résiliation, quelle qu’en soit la durée restante au moment de la résiliation,
ne se verra pas appliquer de remboursement pour la période non louée.
Lors du retour du vélo, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la
fermeture du service de location.
Il pourra alors, s’il le souhaite, renouveler sa location. En cas de
renouvellement, l’utilisateur doit présenter le vélo loué. Pour la formule
demi-journée ou journée, le vélo doit être rendu le jour même
de sa location. Au terme de la période de location, en cas de non restitution du
vélo, le retard ou la non-restitution seront facturés conformément aux articles 6
et 7.
Tarifs et modalité de paiement
Les tarifs de location, des cautions et des pénalités de retard de restitution du
vélo, ainsi que les modalités de paiement sont affichées. Les prix facturés sont
ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se réservant le droit
de modifier ses tarifs à tout moment. Dans ce cas, l’utilisateur sera informé au
moins un mois à l’avance, par voie d’affichage. Les nouveaux tarifs ne seront
appliqués que lorsque l’utilisateur débutera une nouvelle période de location.
L’utilisateur est tenu de payer sa première période de location le jour où débute
la location. Si l’utilisateur souhaite renouveler son contrat, les périodes de
location suivantes devront être payées avant leur entrée en vigueur. Dans le cas
contraire, l’utilisateur sera tenu de payer des pénalités de retard.
Les moyens de paiement acceptés par Re-Cycle Aventure sont chèques,
chèques vacances(ANCV) et espèces ou carte bancaires via la plateforme LyfPay.
Les virements sont acceptés s' ils ont été fait avant la récupération du vélo
aux coordonnées bancaires suivantes :
IBAN : FR76 1005 7193 1500 0206 6010 138
BIC : CMCIFRPP
Préalablement à la remise du matériel loué, l’utilisateur doit obligatoirement
déposer en caution une pièce justificative tel que carte d’identité, permis de
conduire, passeport ou carte bleue. Re-Cycle Aventure accepte les chèques
en caution uniquement si ils sont accompagnés d’une pièce d’identité aux
mêmes noms et prénoms.
Le vélo loué doit impérativement être restitué au plus tard le jour indiqué sur le
contrat de location. La caution sera rendue à l’utilisateur lors de la restitution du
matériel loué. Tout retard fera l’objet de pénalités de retard comme indiqué sur
le tableau tarifaire. L’utilisateur pourra toutefois renouveler sa location pour une
nouvelle période ; dans ce cas les pénalités de retard ne seront pas facturées.
En cas de vol, l’utilisateur doit justifier, auprès du loueur et dans un délai
maximal de 24 heures après le vol, d’un dépôt de plainte effectuée dans les 24
heures auprès d’un commissariat de police ou d’une gendarmerie. Il pourra lui
être fourni, sur demande, une attestation d’encaissement si l’utilisateur souhaite
se faire rembourser la caution par son assurance.
Si le vélo volé est restitué au loueur, l’utilisateur ayant respecté la procédure
ci-dessus sera remboursé du montant de la caution encaissée, déduction faite
des éventuels frais de remise en état du vélo (cf. article 7)
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de location, ou en
cas de dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des
factures suivantes :
- Facture du prix du vélo neuf, dans le cas d’un défaut de restitution
du vélo ;
- Facture d’un montant équivalent à la facture de réparation
correspondante, dans le cas de réparations consécutives à des
dégradations ou pièces manquantes ;
- Facture du montant de pénalités de retard (cf. article 6).
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
La récupération et le dépôt du vélo se font aux horaires d'ouverture de l'atelier,
disponibles à l'adresse https://re-cycle-aventure.fr/
Re-Cycle Aventure : 8 impasse des hortes, Corneilla la Rivière, 66550
RAPPEL : Pour rendre un vélo, l’utilisateur doit venir au plus tard 30
minutes avant la fermeture.
Article 9 : Informatique et liberté
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978,
modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous
vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer
ce droit, adressez-vous au loueur.
ANNEXE: Nomenclature des pièces dégradées en € TTC
Réparation et échange de pièces :
• Coût de main d’œuvre 60 € (soit 1h) pour les interventions techniques de produits complexes
• Coût de main d’œuvre 30 € (soit 1/2h) pour les interventions techniques de produits non complexes
• Lavage : 10 €
• VTTAE : 1500 €
• VTT et VTC: 500 €
• VTT tout-suspendu: 800 €
• Batterie VAE :600 €
• Fourche : 300 €
• Pédalier : 50 €
• Roue avant VTT : 80 €
• Roue arrière VTT : 100€
• Roue avant VTTAE :: 200 €
• Roue arrière VTTAE : 300 €
• Manette / Vitesse : 30 €
• Pâte de dérailleur : 50 €
• Guidon : 60 €
• Contrôleur : 200 €
• Dérailleur : 60 €
• Câblage électrique : 50 €
• Câblage frein : 15 €
• Câblage dérailleur : 20 €
• Système de frein hydraulique VTTAE : 180 €
• Système de frein hydraulique VTT: 140 €
• Pneus : 40 €
• Disque de frein : 40 €
• Selle : 15 €
• Chaîne : 40 €
• Poignée guidon : 15 €
• Levier de frein : 45 €
• Levier de frein VTTAE : 90 €
• Garde boue : 20 €
• Pare-chaîne : 15 €
• Eclairage avant : 38 €
• Eclairage arrière : 25 €
• Catadioptre : 5 €
• Pédale : 25 €
• Béquille : 25 €
Accessoires à remplacer en cas de dégradation :
•Siège enfant : 60 €
•Remorque enfant : 250 €
•Chaîne anti-vol : 50 €
•Sonnette : 5 €
•Casque : 50 €
•Bombe anti-crevaison : 10 €
•Sacoche porte-bagages : 50 €
•Support smartphone : 10 €
•Tendeur : 8 €
Fait à Corneilla la rivière le 05/05/2023
Le Devis de réparation a pour objet de fixer les modalités de réparation du vélo,
proposée par Re-Cycle Aventure. Dans la suite du document, le souscripteur du
devis sera dénommé le «client ».
Le client du vélo déclare être apte à pouvoir régler les factures liés au réparations. Les personnes mineures
doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur
permettant de réparer un vélo. Le réparateur ne pourra être tenu pour responsable des
dommages ou salissures dus à l’inaptitude du client.
Les vélos, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la
réglementation en vigueur lors de leur réparation et en bon état de
fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les
normes de sécurité. Le cient doit être couvert par une assurance en
responsabilité civile. Il dégage le réparateur Re-Cylce Aventure de toute
responsabilité découlant de l’utilisation du matériel vendu et/ou réparé, notamment
en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de
l’usage du vélo. Le matériel réparé/entretenu (vélo et accessoires) reste la propriété
exclusive du client, il peut donc récupérer les pièces et éléments modifiés s'il le souhaite, ou en faire don à Re-Cycle Aventure, pour le tri, le recyclage, ou la réutilisation et vente de pièces comme occasion.
L’utilisateur est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel vendu et réparé ou
du fait de son utilisation.
Le client reconnaît que le matériel vendu est en parfait état de marche.
Le client s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses
capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront
transmises par le réparateur, à utiliser le vélo loué dans des conditions normales.
Le client déclare se soumettre au présent règlement du code de
la route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur après les réparations, le réparateur Re-Cycle Aventure ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
En cas de défaillance technique du vélo en cours de contrat,
l’utilisateur peut engager de travaux de réparation supplémentaire après
en avoir été informé par téléphone ou mail.
À la demande du client, un vélo sera temporairement prêté par un vélo de même type,
sous réserve de disponibilité et de dépôt de caution.
Tout vélo de remplacement se verra facturé aux nombre de jours passés après la fin des travaux sur le vélo du client, aux montant journalier des tarifs de locations en vigueur.
L’utilisateur ne pourra réclamer ni le remboursement de frais ou de
facture, ni dommages et intérêts.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent
règlement entraînera le refus de la réparation.
Par la signature du devis et la mention "Bon pour accord", le client accepte les conditions générales de ventes, article "La réparation" .
Cela signifie, qu'une fois le devis signé, le client refuse à faire toutes oppositions concernant la facture, à partir du moment où, l'article et le montant concerné est/sont identique sur le devis et la facture.
Frais supplémentaire, gardiennage
En signant le devis, le client reconnais avoir pris connaissance des conditions générales et être en accord avec celles-ci. Il reconnais aussi connaitre les conditions de tarification de gardiennage qui sont les suivantes.
Les frais de gardiennages s'applique dans un délais de 3 jours suivant la fin complète des réparations indiquées dans le devis concerné. Le client se verra informé par tout les moyens qu'il aura mis à disposition du réparateur pour le joindre (Téléphone, E-Mail...), de la fin des travaux sur son vélo, le jour même de la fin de ces dit travaux.
Le montant du gardiennage s'élève à 10 € / jours.
Toute résiliation, quelle qu’en soit le motif, le client se verra facturé tous les frais engagés par le réparateur Commande de matériel si pas en stock de l'atelier, les frais de port, ainsi que les frais de gardiennage qui s'appliqueront dans un délais de 3 jour après la date de signature du devis jusqu'au moment de la résiliation.
Tarifs et modalité de paiement
Les tarifs de réparation, des avances et des frais de gardiennage du
vélo, ainsi que les modalités de paiement sont affichées (en boutique, sur internet...). Les prix facturés sont
ceux des tarifs en vigueur au jour de la réalisation du devis, le réparateur se réservant le droit
de modifier ses tarifs à tout moment. Dans ce cas, l’utilisateur sera informé au
moins un mois à l’avance, par voie d’affichage. Les nouveaux tarifs ne seront
appliqués que lorsque l’utilisateur débutera une nouvelle période de réparation.
Le souscripteur est tenu de payer le montant total de la facture pour récupérer son/ses vélos (article 1948 du Code Civil). Si le client souhaite engager de nouvelles réparations, un nouveau devis sera établies, et le période des frais de gardiennage remis à zéro pour les nouvelles réparations, si il y à déjà des frais de gardiennage engagés (dépassement des 3 jours après la fin des travaux), ils se cumulerons à un éventuel nouveau retard après une période de 3 jours suivant la fin des nouveaux travaux.
Les moyens de paiement acceptés par Re-Cycle Aventure sont chèques,
chèques vacances(ANCV) et espèces ou carte bancaires via la plateforme LyfPay.
Les virements sont acceptés s' ils ont été fait avant la récupération du vélo
aux coordonnées bancaires suivantes :
IBAN : FR76 1005 7193 1500 0206 6010 138
BIC : CMCIFRPP
Pour toutes réparations d'un montant égal ou supérieur à 200 €, le souscripteur du contrat (Devis) devras réaliser une avance de 100 € auprès du réparateur lors de la signature du devis.
Le vélo réparé est stocké dans un atelier fermé (hors d'eau hors d'air) et sécurisé, il est donc impossible que vous retrouviez votre vélo plus sale qu'au moment où vous l'avais laissé au réparateur, vous ne pouvez donc pas exiger un nettoyage gratuit ou tout autre réparation aux frais du réparateur.
En cas de vol, avec preuve d'effraction dans la zone de stockage du vélo, le réparateur se verra l'obligation d'indemniser le souscripteur du contrat, soit à l'amiable soit par les paiement d'un montant à hauteur de la valeur du marché du vélo concerné.
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de réparation (Devis), ou en
cas de vélo(s) non récupéré(s), le réparateur se verra (conformément à la loi dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des
factures suivantes :
- Facture de répartion du vélo ou des frais déjàs engagés par le réparateur, dans le cas d’un défaut de restitution
du vélo ;
- frais de gardiennage.
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
La récupération et le dépôt du vélo se font aux horaires d'ouverture de l'atelier,
disponibles à l'adresse https://re-cycle-aventure.fr/
Re-Cycle Aventure : 8 impasse des hortes, Corneilla la Rivière, 66550
RAPPEL : Pour déposer ou récupérer un vélo, le souscripteur doit venir au plus tard 30
minutes avant la fermeture.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978,
modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous
vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer
ce droit, adressez-vous au loueur.
